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Conseil communautaire du 14 décembre 2011

Le Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé, convoqué le 8 décembre 2011 s'est réuni le 14 décembre 2011 à 18 heures à la salle Multifonctions à Querrien, sous la présidence de Monsieur Nicolas Morvan.

2011-354 ENV approb du libelle permettant a la COCOPAQ d assurer la gestion d un SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEME (pdf - 447,57 ko)

2011-355 AGMT SCOT approb du nouveau projet de modification suite aux observations des PPA (pdf - 3,85 Mo)

2011-356 AGMT Avis de la Cocopaq sur le schema departemental d accueil et d habitat des gens du voyage (pdf - 159,28 ko)

2011-357 AGMT approb de l avenant n 1 relatif au contrat de DSP liant la COCOPAQ et l entreprise BUSPAQ (pdf - 376,02 ko)

2011-358 ENV EAU CRE Ster Goz approb du bilan 2011 et du programme d actions 2012 (pdf - 219,64 ko)

2011-359 ENV EAU CRE Elle 29 Isole Dourdu approb du bilan 2011 et du programme d actions 2012 (pdf - 699,32 ko)

2011-360 ENV creation d un emploi de charge de mission pour le developpement de la filiere bois a l echelle de (pdf - 189,75 ko)

2011-361 ENV approb de la convention de partenariat liant la COCOPAQ et la 4C pour le financement de l emploi (pdf - 446,28 ko)

2011-362 DEV ECO approb de la convention relative a l attribution d un fonds de concours au profit de la Commu (pdf - 505,69 ko)

2011-363 DEV ECO approb de la convention relative a l attribution d un fonds de concours au profit de la Commu (pdf - 335,46 ko)

2011-364 DEV ECO approb de la convention type en vue du financement des offices de tourisme de Quimperle Cloha (pdf - 257,34 ko)

2011-365 CULT Festival Taol Kurun et Tro dro approb de la convention liant la COCOPAQ et l association Kuzul (pdf - 423,14 ko)

2011-366 CULT approb de la convention liant la Cocopaq et l association Le Festival de la Parole Poetique (pdf - 404,06 ko)

2011-367 FIN Decisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes (pdf - 160,62 ko)

2011-368 FIN Admissions en non valeurs (pdf - 151,50 ko)

2011-369 AGRH Ratios promus promouvables (pdf - 147,60 ko)

2011-370 AGRH Plan de formation 2012 (pdf - 174,96 ko)

2011-371 AGRH Modification du tableau des effectifs (pdf - 156,73 ko)

2011-372 ENV approb de la convention avec la Chambre de Metiers et de l artisanat du Finistere pour le develop (pdf - 241,57 ko)

2011-373 AGRH Convention de mise a disposition du personnel de la COCOPAQ au Syndicat Mixte Elle Isole Laita.d (pdf - 194,10 ko)

2011-374 DEV ECO Filiere eco construction approb de la convention de partenariat avec la 4C (pdf - 1,02 Mo)

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