Entre terre et mer, un territoire solidaire

Vous êtes dans : Accueil > La Cocopaq > Le conseil communautaire > Délibérations 2011 > Conseil communautaire du 9 novembre 2011

Conseil communautaire du 9 novembre 2011

Le Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé, convoqué le 3 novembre 2011 s'est réuni le 9 novembre 2011 à 18 heures à la salle Jean Moulin à Bannalec, sous la présidence de Monsieur Nicolas Morvan.

2011-342 ENV Eau SAGE sud Cornouaille Designation des representants de la COCOPAQ a la CLE (pdf - 177,47 ko)

2011-343 JSPO ALSH Bannalec retrait de la deliberation du 7 juillet 2011 et approb d une nouvelle deliberation cadre pour le projet (pdf - 173,46 ko)

2011-344 JSPO ALSH Bannalec approb de la convention de transfert de maitrise d ouvrage de la commune de Bannalec (pdf - 226,20 ko)

2011-345 FIN Approbations des attributions de compensation definitives au titre de l annee 2011 (pdf - 149,20 ko)

2011-346 FIN Approbation de la DSC au titre de l annee 2011 (pdf - 153,63 ko)

2011-347 FIN DM au budget principal et aux budgets annexes (pdf - 158,85 ko)

2011-348 Modification du reglement interieur (pdf - 148,89 ko)

2011-349 JSPO MJC de Scaer versement d une subvention complementaire (pdf - 151,38 ko)

2011-350 CULT Cinema le Kerfany approbation du renouvellement de la convention liant la COCOPAQ et l association Les Gars de St Philibert (pdf - 426,43 ko)

2011-351 DEV ECO Approbation de la convention de passage d une canalisation d eaux usees entre la COCOPAQ et la commune de Redene (pdf - 529,09 ko)

2011-352 FIN Cotisation minimum de la CFE correction materielle (pdf - 152,75 ko)

2011-353 AGRH Realisation d une demarche de prevention sur le theme de l evaluation des risques (pdf - 152,97 ko)

Dans cette rubrique

Partager cette page sur facebook twitter newsvine netvibes myspace delicious digg yahoo google technorati viadeo live wikio

eZ publish © Inovagora