Menu principal

• La Cocopaq
  • Les communes
  • Nos compétences
  • Le conseil communautaire
    • Délibérations 2010
    • Délibérations 2011
    • Délibérations 2012
  • Les élus
  • Les services
  • L'organigramme
  • Le budget
• Aménagement
• Entreprendre
• Famille
• Solidarités
• Loisirs
• Environnement

2011-203 AGMT versement transport retrait delib du 23 septembre 2010 pour application differee du vt du 1er janvier 2011 au 1er avril 2011 (pdf - 169,24 ko)

2011-204d DEV ECO approb convention prog actions de dev eco liant la cocopaq a ses partenaires et annexes (pdf - 5,43 Mo)

2011-205 ENV schema amenagement et de gestion des eaux sud cornouaille approb plan financement annee 2011 annexe (pdf - 278,93 ko)

2011-206 FIN debat orientations budgetaires annexe (pdf - 951,22 ko)

2011-207 FIN attribution de compensation previsionnelle annee 2011 (pdf - 205,13 ko)

2011-208 ENV fond europeen pour la peche demande aide au titre de l axe 4 du fep en vue de la realisation de deux experi de reduc des ruissellements d eaux (pdf - 203,95 ko)

2011-209 JSPO kermec commune de tremeven acquisition de terrains parcelles cadastrces section c 343 345 et 357 superficie globale de 18 908 m2 (pdf - 193,01 ko)

2011-210 FIN depenses d investissement au titre de l annee 2011 autorisation d engagement avant vote du budget primitif 2011 (pdf - 190,08 ko)

2011-211 FIN receveur percepteur attribution d une indemnite (pdf - 193,58 ko)

2011-212 FIN admission en non valeur de produits irrecouvrables (pdf - 170,37 ko)

2011-213 CULT festival de la parole poetique approb de la conv liant la cocopaq et l asso le festival de la parole poetique et autorisation du psdt a signer (pdf - 491,47 ko)

2011-214 DEV ECO zone d activites de kerfleury cession d une parcelle de 15.000 m2 a la sarl le gall kerfleury et autorisation du president a signer (pdf - 261,54 ko)

2011-215 voeu pour un debat ouvert sur l avenir de l agriculture (pdf - 143,13 ko)