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Conseil du 9 juin 2011

Le Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé, convoqué le 31 mai 2011 s'est réuni le 9 juin 2011 à 18 heures à la salle multifonctions d'Arzano sous la présidence de Monsieur Nicolas Morvan.

Les délibérations prises par le conseil :

2011-255 AGMT deplacement transport collectif approb rapport du pdt pour choix delegataire et conv de dsp liant cocopaq et delegataire et auto du pdt a signer (pdf - 113,96 ko)

2011-256 DEV ECO strat de dev eco zac de kervidanou 1 2 3 et 4 approb du lancement d une consultation de maitrise d oeuvre art 26 et 40III 2 du cmp et auto du pdt a signer (pdf - 107,92 ko)

2011-257 DEV ECO approb de l avenant n1 a la conv multipartenariale liant la cocopaq le conseil general et l agence de dvlpmt touristique et auto du pdt a signer (pdf - 96,09 ko)

2011-258 DEV ECO approb de la conv annexe liant la communauté de communes a l adt au titre de l annee 2011 et auto du pdt a signer (pdf - 92,29 ko)

2011-259 DEV ECO agrifete aout 2011 attrib d une subv exceptionnelle aux jeunes agriculteurs des cantons de quimperle arzano et pont aven pour l organisation de la manif (pdf - 95,93 ko)

2011-260 CULT promo de la langue bretonne approb de la motion de soutien pour l inscription d elements du patrimoine culturel immateriel de bretagne et auto du pdt a signer (pdf - 101,82 ko)

2011-261 CULT festival de cinema les passeurs de lumiere approb de la conv liant la cocopaq et l asso label image et auto du pdt a signer (pdf - 119,03 ko)

2011-262 CULT festival du livre jeunesse approb de la conv liant la cocopaq et l asso reves d oceans et auto du pdt a signer (pdf - 113,38 ko)

2011-263 CULT festival de la parole poetique attribution d une aide exceptionnelle a l association (pdf - 97,06 ko)

2011-264 CULT approb de la demande de participation exceptionnelle de la ville de quimperle d un montant de 4000 euros pour les 10 ans de la manif cinema dans la prairie (pdf - 99,56 ko)

2011-265 ENV fixation des tarifs de vente des composteurs domestiques dans le cadre de l opEration de promo du compostage individuel (pdf - 162,28 ko)

2011-266 ENV contrat eco emballages proposition de signature d un nouveau contrat pour l action et la performance bareme e et auto du pdt a signer (pdf - 99,65 ko)

2011-267 ENV contrat aven belon merrien approb de la conv de financement liant la cocopaq et la 4c au titre de l annee 2011 et auto du pdt a signer (pdf - 95,67 ko)

2011-268 ENV sage sud cornouaille approb de la conv de financement liant la cocopaq la ccpf et la 4c et auto du pdt a signer (pdf - 96,37 ko)

2011-269 ENV filiere bois approb de l avenant n 1 a la conv liant la cocopaq et la 4c relative a l emploi d un charge de mission pour la filiere bois et auto du pdt a signer (pdf - 95,92 ko)

2011-270 ASOC portage de repas adoption de la grille tarifaire 1er juillet 2011 1er juillet 2012 (pdf - 137,42 ko)

2011-271 AGRH creation d un emploi au 1er juillet 2011 d attache territorial ou de redacteur territorial au service communication (pdf - 94,58 ko)

2011-272 AGRH creation d un emploi au 1er juillet 2011 de redacteur territorial au service ressources humaines (pdf - 94,40 ko)

2011-273 AGRH creation d un emploi au 1er juillet 2011 de redacteur territorial au service finances (pdf - 93,87 ko)

2011-274 AGRH creation d un emploi au 1er juillet 2011 d adjoint administratif au pole solidarites (pdf - 94,54 ko)

2011-275 AGRH creation d un emploi au 1er juillet 2011 de directeur de cabinet (pdf - 101,67 ko)

2011-276 AGRH modification du tableau des effectifs (pdf - 111,16 ko)

2011-277 AGMT environnement energie approb de la conv d occupation des locaux liant la cocopaq et la commune de bannalec et auto du pdt a signer (pdf - 94,97 ko)

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